Mentions légales
Le propriétaire et éditeur de ce site web est l’entreprise La Morozerie.
Le directeur de publication est : Kylian CHEFTEL
Entreprise : E.I La Morozerie, 33 rue Notre-Dame 22200 GUINGAMP - FRANCE
Contact email : morozerie@gmail.com
Web : www.morozerie.com
Siret : 915 167 035
Hébergeur : Shopify - 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, CANADA
Propriété intellectuelle :
La Morozerie détient les droits de propriété intellectuelle sur le contenu du site et les bases de données. Il est interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie des services ou du site. Toute action contraire exposerait l'utilisateur à des poursuites civiles ou pénales pour violation des droits de propriété intellectuelle ainsi que de possible représailles de notre part.
Les marques, logos et marques de services qui apparaissent sur ce site sont la propriété de La Morozerie.
Il est interdit d'utiliser ces marques sans l’autorisation écrite et préalable de La MorozerieLes traitements automatisés d'informations nominatives sont uniquement destinés à la diffusion d'informations relatives à La Morozerie.
Conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , ce site est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1150191.
Le droit d'accès prévu par la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 s'exerce auprès de La Morozerie. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à La Morozerie par voie postale – 33 rue Notre-Dame 22200 GUINGAMP – ou par e-mail : morozerie@gmail.com
Nos tarifs, formats, etc. sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Seuls les éléments communiqués lors de la confirmation de la commande ne pourront plus être modifiés.
LA MOROZERIE.